Organisme certifié pour la formation économique et la formation SSCT des membres CSE

AD Formation : organisme de formation agrée pour les élus CSE depuis vingt ans

Nos formations AD Formation permettent aux nouveaux élus de commencer leur mandat avec confiance et assurance !

Depuis 20 ans, nous formons les élus du CSE afin de leur fournir les outils juridiques, pratiques et stratégiques indispensables pour exercer un mandat efficace. Agréé pour la formation SSCT et la formation économique, certifié Qualiopi, notre organisme propose des formations conformes aux prescriptions du Code du travail et éligibles à un financement OPCO.

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Les formations indispensables pour exercer votre mandat

AD Formation propose trois formations clés pour aider les élus à exercer leurs missions en toute sérénité. Elles couvrent le fonctionnement du CSE, la prévention des risques professionnels ainsi que la lutte contre le harcèlement et les agissements sexistes. Toutes nos formations sont disponibles en inter ou en intra-entreprise et animées par des juristes spécialisés en droit du travail et des ergonomes expérimentés.

Conçues pour répondre aux enjeux concrets des élus, ces formations essentielles sont élaborées et animées par AD Formation, organisme certifié Qualiopi et expert de l’accompagnement des élus du CSE depuis près de vingt ans.

Rôle et attributions du CSE en santé, sécurité et conditions de travail

3 ou 5 jours Tous élus CSE / CSSCT

Formation SSCT obligatoire pour l’ensemble des élus CSE, titulaires et suppléants

La formation SSCT est une obligation légale (article L2315-18).
Elle apporte aux élus les connaissances essentielles pour prévenir les risques professionnels, analyser les situations de travail, contribuer au DUERP, conduire des enquêtes après accidents, participer aux inspections et renforcer la politique de prévention au quotidien.

Cette formation fait des élus de véritables acteurs de la santé, de la sécurité et des conditions de travail.

Les élus repartent avec des outils concrets pour améliorer la prévention et agir en autonomie dès la fin du stage.
Découvrir la formation SSCT

Maitriser le fonctionnement du CSE

2 jours Nouveaux élus CSE

Découvrir la formation Maitriser le fonctionnement du CSE

Cette formation permet de comprendre en profondeur le fonctionnement du CSE : composition, missions, consultations obligatoires, budgets, gestion des ASC, obligations comptables, délais, recours aux expertises et travail en équipe.

Les élus repartent avec un cadre clair pour exercer leur rôle, structurer leurs actions et dialoguer efficacement avec la direction sur les sujets clés du mandat.

Ils gagnent en efficacité, en confiance et en maîtrise des obligations du CSE dès leurs premières réunions.
Explorer les bases du CSE

Exercer les missions du référent harcèlement moral, sexuel et agissements sexistes

1 journée Référents CSE & RH

Prévenir et agir face à une situation de harcèlement

Cette formation répond à l’obligation de désigner un référent harcèlement. Elle permet d’identifier les agissements sexistes et sexuels, comprendre les définitions juridiques (harcèlement moral, sexuel, agressions), accompagner les victimes et mobiliser les moyens d’action du CSE : droit d’alerte, expertise risque grave, acteurs internes et externes.
Les participants repartent avec une vision opérationnelle de leur rôle et des outils concrets pour agir.

Le référent sait exactement comment réagir, qui mobiliser et comment sécuriser les situations sensibles.
Comprendre le rôle du référent

Gage de qualité, de conformité et de légalité

Organisme agréé et certifié pour dispenser des formations CSE conformes au Code du travail.
Gage de qualité & légalité

L’Atelier de FormationAD Formation – Organisme de formation certifié

AD Formation est un organisme de formation spécialisé dans l’accompagnement des représentants du personnel. Nos formations sont conformes au Code du travail, reconnues légalement et finançables, conformément aux exigences réglementaires en vigueur.
18 ans d’expérience : Une expertise reconnue dans la formation des représentants du personnel
Depuis 2009 : Nous formons des représentants du personnel partout en France
100 % de satisfaction : Approuvé par nos stagiaires, sur la base d’avis réels et contrôlables
73 journées de formation : Formations réalisées en inter et en intra-entreprise
57 élus formés : En classe virtuelle
Top des formations en 2025

Top 3 des formations inter / intra – 2025

Les formations les plus suivies par les élus du CSE en 2025.
Maîtriser les bases du CSE : Formation essentielle pour exercer efficacement son mandat.
Maîtriser les bases du CSE en matière de santé, sécurité et conditions de travail : Comprendre, prévenir et agir sur les risques professionnels.
Le référent en matière de lutte contre le harcèlement sexuel et les agissements sexistes : Assumer pleinement le rôle légal de référent au sein du CSE.

Le droit à la formation pour les élus du CSE

La formation des élus du CSE est un droit inscrit dans le Code du travail. Elle permet aux représentants du personnel d’exercer leurs missions en toute autonomie et de défendre efficacement les intérêts des salariés.
Se former est indispensable pour : comprendre les enjeux de l’instance CSE ; maîtriser les règles du droit du travail et les obligations de l’employeur ; analyser les documents économiques et financiers ; assurer la santé, la sécurité et les conditions de travail des salariés ; dialoguer avec la direction sur des sujets complexes.

Deux formations sont obligatoires selon la loi :

1 – La formation SSCT (Santé, Sécurité et Conditions de Travail) : Obligatoire pour tous les élus titulaires et suppléants, quel que soit l’effectif de l’entreprise.
Elle permet aux élus d’être en mesure de prévenir les risques professionnels et de garantir de meilleures conditions de travail.

2 – La formation économique du CSE : Obligatoire pour les élus titulaires dans les entreprises de 50 salariés et plus. Elle est financée par le budget de fonctionnement du CSE.

Ces formations garantissent aux élus une montée en compétence immédiate et leur permettent d’être réellement opérationnels dans leurs missions.
Quel est le droit à la formation pour les élus du CSE ?

Deux formats adaptés à vos besoins

Que vous soyez un élu isolé ou un comité complet, AD Formation propose deux formats pour s’adapter à votre organisation :
des sessions inter-CSE ou des formations intra-entreprise entièrement personnalisées.

Formation Inter-CSE

Les formations inter-CSE sont animées en classe virtuelle depuis 2021, avec des groupes limités à 12 participants.
Idéal pour les élus individuels ou les petits groupes. Rejoignez des élus d’autres entreprises pour échanger sur vos pratiques et élargir votre réseau.

Ce format est idéal pour progresser rapidement tout en profitant de la dynamique de groupe.
Sessions garanties dès 3 inscrits
Calendrier fixe (Paris & Classe Virtuelle)
Richesse des échanges inter-secteurs

Formation Intra-Entreprise

Le programme est construit sur mesure en fonction de vos attentes et des spécificités de votre secteur.
Nous nous déplaçons dans vos locaux ou organisons une session dédiée en visio. Programme personnalisable selon vos accords d’entreprise et votre contexte.

Ce format vous garantit une formation basée sur vos attentes.
Dates à votre convenance
Confidentialité totale des échanges
Adaptation au contexte de votre entreprise

Accompagnement au quotidienL’Atelier de Formation, c’est aussi un accompagnement et des conseils au quotidien.

Réponses juridiques
Un consultant spécialisé en droit du travail répond à vos questions concrètes.
Nous les étudions au regard de votre secteur d’activité, des conventions collectives et, le cas échéant, à la lumière de vos accords d’entreprise et de votre règlement intérieur.
Textes de loi & jurisprudence
À votre demande, nous vous communiquons les textes de loi et la jurisprudence qui servent de base à notre réponse.
Information continue
L’accompagnement vous permet également d’être informé toute l’année, en fonction de l’actualité sociale et juridique.
Espace abonné
Un espace abonné vous est réservé sur notre site internet.
Il vous donne accès à :
– Une lettre d’information sociale, mise à jour chaque mois
– Des flashs info, en fonction de l’actualité

Qu’est-ce que la formation CSE / SSCT et pourquoi est-elle obligatoire ?

La formation des élus n’est pas une simple option : c’est une obligation à la charge de l’employeur inscrite dans le code du travail pour garantir un dialogue social efficace. Les formations proposées par AD Formation répondent aux exigences légales. Organisme certifié Qualiopi, AD Formation bénéficie de l’agrément économique et de l’agrément SSCT pour animer ces formations

Le Cadre JuridiqueArticles du Code du travail

Le code du travail définit précisément les droits des élus et les conditions dans lesquelles ils peuvent se former pour exercer leur mandat efficacement.

Article L2315-18
Les membres de la délégation du personnel du CSE bénéficient de la formation nécessaire à l’exercice de leurs missions en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.
-> Concerne la formation SSCT (3 ou 5 jours jours minimum)

Article L2315-63
Les membres titulaires du CSE élus pour la première fois bénéficient d’un stage de formation économique d’une durée maximale de cinq jours.
-> Concerne la formation Économique

Les élus disposent d’une liberté totale pour choisir l’organisme de formation agréé, conformément à l’article R2315-8 du Code du travail.

Qui finance quoi ?Répartition des coûts

Comprendre ces règles permet à chaque élu de financer correctement sa formation et de savoir quels coûts relèvent de l’employeur ou du CSE.

Formation SSCT
L’employeur prend en charge le coût pédagogique, les frais de déplacement et d’hébergement.
– Salaire maintenu par l’employeur

Formation Économique
Le coût pédagogique est imputé sur le budget de fonctionnement (0,2%) du CSE.
– Salaire maintenu par l’employeur
– Choix libre de l’organisme

Les élus disposent d’une liberté totale pour choisir l’organisme de formation agréé, conformément à l’article R2315-8 du Code du travail.

Qui peut dispenser
les formations CSE ?

Attention, le marché de la formation est réglementé. Pour que votre formation soit valable légalement et finançable, l’organisme doit respecter des critères stricts fixés par l’État.
Gage de qualité & légalité

L’Atelier de FormationSiret : 509 726 717 00025

AD Formation répond à l’ensemble de ces exigences légales et pédagogiques, ce qui permet aux élus d’obtenir des formations reconnues et finançables.
Agréé par la Préfecture d’Île-de-France
Certifié Qualiopi (Actions de Formation)
Déclaration d’activité enregistrée
« Nous garantissons la conformité légale de toutes nos formations »
L’édito de Laetitia Defossé

2026 : Une année charnière pour le dialogue social

L’édito de Laetitia Defossé
Ce catalogue de formations est pour vous, nous l’avons construit pour tenter de vous accompagner dans les missions qui sont les vôtres.

L’Atelier de Formation a, depuis près de vingt ans, la volonté de construire un dialogue social nourri et juste ; la formation a toujours représenté un levier pour vous permettre d’exercer au mieux vos prérogatives et de mieux défendre les intérêts des salariés. Chez AD Formation, cette vision guide toutes nos actions : vous donner les outils nécessaires pour comprendre les évolutions, anticiper les changements et renforcer votre rôle d’élu.

L’année 2026 va être marquée par les élections et le renouvellement des équipes CSE. On peut se réjouir de la suppression de la limitation à trois du nombre de mandats successifs. Pour autant, l’année s’annonce dense : réouverture des débats sur les retraites, transparence des rémunérations…
Laetitia DEFOSSE
Fondatrice AD Formation

Quel droit à la formation pour les élus ?

En tant qu’élu du personnel, la formation n’est pas une option, c’est un droit inscrit dans le Code du travail pour garantir l’exercice efficace de votre mandat.
L’employeur a l’obligation de financer vos formations obligatoires (SSCT) et vous choisissez librement votre organisme de formation. Il ne peut en aucun cas vous imposer son prestataire.

Formation
SSCT

Obligatoire pour tous les élus titulaires et suppléants du CSE, quelle que soit la taille de l’entreprise. Elle permet de garantir la santé, la sécurité et les conditions de travail des salariés.

Durée : 3 ou 5 jours
Objectifs : comprendre le rôle du CSE en prévention des risques, maîtriser le cadre légal, agir en santé et sécurité.

Formation Économique

Destinée aux membres titulaires du CSE dans les entreprises de 50 salariés et plus. Elle permet de comprendre les documents économiques et financiers, le fonctionnement budgétaire et les missions économiques du CSE.

Durée maximale : 5 jours
Financement : budget de fonctionnement du CSE (0,2%)

Autres
Formations

En complément des formations légales, le CSE peut décider de former :
– le secrétaire, le trésorier, les référents harcèlement, les membres CSSCT ou tout autre élu nécessitant une montée en compétence.

Ces formations relèvent du budget de fonctionnement du CSE et permettent d’exercer efficacement les missions du comité.

Liberté de
choix

Les élus choisissent librement leur organisme de formation parmi ceux habilités par le préfet de région (article R2315-8 du Code du travail).
L’employeur ne peut jamais imposer un prestataire.

Le choix de la formation appartient exclusivement aux élus, un principe essentiel de l’indépendance du CSE.

Ils nous font confiance

Isabelle Mèche

Secrétaire Comité Social et Économique – Riu Aublet

« Quand j’ai été élue pour la première fois au CE, novice de tout, j’ai rapidement eu besoin de conseils judicieux. Un ami m’a recommandée Mme Laetitia Defosse et je la recommande à mon tour aujourd’hui et à tous. Depuis maintenant 5 années, au travers de son accompagnement  social, et de ses formations, Laetitia Defosse m’a permise d’être plus à l’aise dans l’exercice de mon mandat, très réactive dans ses réponses, elle a su m’aider avec d’excellents conseils. »

Isabelle Ramel

Secrétaire du CSE Mission Locale Jeune – Pyrénées Orientales

« Voici maintenant plusieurs années que nous renouvelons notre confiance tant sur l’accompagnement social que sur le volet formation. Nous sommes pleinement satisfaits de la qualité de votre accueil et de nos échanges, de la rapidité de vos réponses, des compétences que nous recherchons, de votre disponibilité et de votre faculté d’adaptation.
En ce qui nous concerne, aucune raison de ne pas  être fidèle. »

Bruno Dziuba

Secrétaire Comité Social et Économique – Claro Automobile

« Nous avons suivi une formation  sur la mise en place du CSE.
Cette formation sur deux jours fut complète avec une formatrice sachant répondre à toutes mes questions et interrogation. Le support papier que j’ai  conservé à la fin de ces deux jours est un plus que je consulte régulièrement.
Votre disponibilité et votre réactivité à répondre à mes questions est pour moi une source de tranquillité. »

Lazreg Ghenaim

Secrétaire du CSE Mission Locale Jeune – Pyrénées Orientales

« Voici maintenant plusieurs années que nous renouvelons notre confiance tant sur l’accompagnement social que sur le volet formation. Nous sommes pleinement satisfaits de la qualité de votre accueil et de nos échanges, de la rapidité de vos réponses, des compétences que nous recherchons, de votre disponibilité et de votre faculté d’adaptation.
En ce qui nous concerne, aucune raison de ne pas  être fidèle. »

Nicole Miller

« En tant qu’ancienne secrétaire du CSE d’un grand groupe bancaire j’ai eu, à de nombreuses reprises, à solliciter Laetitia. Je la recommande vivement pour son professionnalisme, son pragmatisme, sa bienveillance et ses grandes compétences en matière légale et sociale. Nous avons eu à gérer de nombreuses problématiques des PSE et des projets et, à chaque fois, elle a su trouver les argumentaires et lois nous permettant de défendre à bon escient les employés. »

Josiane Geay Chataigner

Chargé de mission (Expert ESS) – EMERGENCE, Les Mûriers

« Mon ancien comité d’entreprise à fait appel à Mme Defosse. L’expérience de cette formation s’est avérée très pédagogique et pertinente pour les représentants du personnel. Ainsi, je me permets de recommander cette professionnelle de la formation. Les coûts de formation sont plutôt intéressants. »

Nos partenaires

ARETE
NDAVOCATS

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Notre équipe vous répond sous 24h ouvrées.
Téléphone
06 73 62 86 62
Email
laetitia.defosse@latelierdeformation.fr
Horaires
Lundi – Vendredi : 9h00 – 18h00

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Questions fréquentes sur les formations CSE & SSCT

Formation SSCT

La formation SSCT est entièrement financée par l’employeur. Cela comprend :

  • les frais pédagogiques,

  • les frais de déplacement et d’hébergement,

  • le maintien du salaire pendant toute la durée de la formation.

Exemple : pour une formation SSCT de 3 jours, l’employeur paie la formation et continue de rémunérer l’élu.


Formation Économique (CSE)

La formation économique est financée par le budget de fonctionnement du CSE (0,2%).
L’employeur ne peut pas imposer son organisme de formation.

Les élus choisissent librement leur organisme de formation.
L’organisme doit simplement :

  • être habilité par la Préfecture de région (DRIEETS),

  • figurer sur les listes officielles :

    • Liste des organismes habilités pour la formation économique,

    • Liste des organismes habilités pour la formation SSCT.

La certification Qualiopi permet à l’employeur d’obtenir une prise en charge par l’OPCO.

L’élu doit prévenir l’employeur au moins 30 jours avant le début de la formation, en indiquant :

  • les dates souhaitées,

  • la durée,

  • le prix,

  • le nom de l’organisme de formation.

L’employeur ne peut pas refuser une formation obligatoire (SSCT ou Économique) sauf si :

  • l’absence compromet gravement le fonctionnement du service,

  • et qu’une autre date est proposée.

Selon le Code du travail (articles L2315-18 et suivants) :

  • 5 jours minimum pour tous les nouveaux élus CSE / CSSCT,

  • 3 jours pour les élus renouvelant leur mandat.

La formation économique est financée par le budget de fonctionnement du CSE (0,2%).
Les salaires sont maintenus par l’employeur.

Oui.
Le choix appartient exclusivement aux élus.
Ni l’employeur, ni un cabinet extérieur ne peut imposer un organisme.

L’organisme doit simplement :

  • être habilité,

  • respecter les obligations légales,

  • être enregistré en tant qu’organisme de formation.

Oui.
Les formations Inter-CSE proposées par AD Formation se déroulent en classe virtuelle.
Les formations Intra-entreprise peuvent être organisées :

  • dans vos locaux,

  • en visio,

  • ou dans un autre lieu adapté.

Les formations permettent aux élus :

  • de maîtriser leurs droits et obligations,

  • d’utiliser correctement les moyens du CSE,

  • d’améliorer la prévention des risques professionnels,

  • de négocier plus efficacement,

  • de prendre la parole face à l’employeur,

  • d’éviter les erreurs légales,

  • d’gagner du temps grâce à des méthodes pratiques,

  • d’obtenir des outils immédiatement applicables.